Mentions légales

Informations légales : Statut du propriétaire

Le Propriétaire est : TABLE IN MOTION

Localisation géographique : 2, rue des iris 60128 PLAILLY

Le Créateur du site est : Cécilia Goubelle

Le Responsable de la publication est : Cécilia Goubelle

Contacter le responsable de la publication : Cécilia Goubelle

Le Webmaster est : Cécilia Goubelle

Contacter le Webmaster : contact@tableinmotion.fr

L’hébergeur du site est : OVH Mentions légales

1 – Présentation et principe : Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé www.tableinmotion.eu regroupant un ensemble de services, mis à la disposition des utilisateurs. Le site www.tableinmotion.eu est mis à jour régulièrement par TABLE IN MOTION. TABLE IN MOTION s’efforce de fournir sur le site www.tableinmotion.eu des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne). En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

2 – Accessibilité : Le site www.tableinmotion.eu est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, TABLE IN MOTION s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, TABLE IN MOTION ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

3 – Propriété intellectuelle : TABLE IN MOTION est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…Les photos de la page d’accueil sont la propriété de TABLE IN MOTION. Toute reproduction totale ou partielle du site www.tableinmotion.eu, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de TABLE IN MOTION, propriétaire du site à l’email : tableinmotion@orange.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4 – Liens hypertextes et cookies

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Politique de confidentialité

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